Retour et échange

Si un ou plusieurs articles de votre commande ne correspondent pas à vos attentes, conformément à la réglementation (article L121-20 du Code de la consommation), vous bénéficiez d'un droit de rétractation que vous pouvez exercer dans un délai de 14 jours à compter de la réception par vos soins de l'intégralité de votre commande. Pour exercer ce droit, vous devez dans ce délai nous informer de votre décision de vous rétracter, par e-mail, ou sur notre site artapisserie.fr. Nous vous enverrons un accusé de réception par e-mail.
Passé ce délai, les articles ne sont ni repris ni échangés sauf en cas de défauts de fabrication avérés.

2. Modalités de retour 

Pour retourner votre article, vous devez respecter les conditions suivantes :

       Délais et conditions :

• Le retour doit être effectué dans un délai maximum de 14 jours à compter de la communication de votre décision de rétractation.
• L'article doit être retourné dans son emballage d'origine
• Le produit doit être non utilisé, non endommagé et en parfait état de revente
• Les étiquettes et accessoires d'origine doivent être présents

       Procédure de retour :

1. Informez nous de votre décision de retour par email à contact@artapisserie.fr ou via le formulaire de rétractation disponible dans votre espace client
2. Emballez soigneusement l'article pour éviter tout dommage pendant le transport
3. Joignez une copie de votre facture ou bon de livraison
4. Expédiez le colis à l'adresse suivante : Artapisserie.fr Service Clients 22 rue Paul Langevin ZI du Hellu 59260 Lezennes

       Important :

• Les frais de retour sont à votre charge
• Nous vous conseillons d'utiliser un service de transport suivi pour sécuriser votre envoi
• La responsabilité du produit pendant le transport vous revient jusqu'à sa réception dans nos locaux
• Tout retour non conforme aux conditions ci-dessus pourra être refusé

Conformément à l'article L.221-23 du Code de la consommation, la responsabilité du Client pourra être engagée par Artapisserie.fr en cas de dépréciation de l'article résultant de manipulations autres que celles nécessaires afin d’apprécier leurs caractéristiques essentielles.

Pour établir les caractéristiques essentielles de l'article, le Client doit uniquement le manipuler et l'inspecter d'une manière qui lui serait également permise en magasin. Le Client doit manipuler et inspecter l'article, pendant la période de rétractation, avec toute la précaution nécessaire.

3. Remboursement 

Le remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la réception du produit retourné, sous réserve qu'il soit conforme aux conditions de retour mentionnées ci-dessus. 
Le remboursement peut se faire sous forme d'avoir ou de virement bancaire.

4. Conditions de remboursement

Le remboursement interviendra selon les modalités suivantes :

• Le colis est retourné dans son intégralité, nous vous remboursons le prix du colis et les frais d'envoi éventuels (tarif livraison standard), frais de retour à votre charge.
• Le colis n'est pas retourné dans son intégralité (vous conservez un ou plusieurs des articles commandés), nous vous remboursons le prix du (ou des) article(s) retourné(s), les frais d'envoi éventuels ne sont pas remboursés, les frais de retour demeurant à votre charge.

5. Articles défectueux ou erreur d'expédition 

En cas de produit défectueux, non conforme, ou d'erreur d'expédition, le client devra impérativement contacter notre service client dans un délai maximal de 30 jours à réception de l'article. Une preuve du défaut constaté doit impérativement être fournie au préalable.

Les frais de réexpédition seront pris en charge par Artapisserie.fr. Notre service client vous communiquera une étiquette retour.

Le remboursement se fera après réception du produit. Le remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la réception du produit retourné, sous réserve qu'il soit conforme aux conditions de retour mentionnées ci-dessus. 

Le remboursement peut se faire sous forme d'avoir ou de virement bancaire.

6. Exception au droit de rétraction 

Conformément à l'article 16 de la directive européenne 2011/83/UE du parlement européen et du conseil, le droit de rétractation n'est pas applicable à la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Ainsi, tous les produits faisant l'objet d'une coupe, tous les tissus, toiles, galons, rails à rideaux et tous autres produits sur-mesure sont exclus du champ d'application du droit de rétractation et de retour. Cette exception au droit de rétraction s'applique dès la conclusion du contrat. Ainsi aucune annulation de commande des produits mentionnés ci-dessus ne pourra être acceptée.

Pour ces produits, seul le cas de défaut évident constaté et admis par artapisserie.fr pourra donner lieu à un échange. En raison des différences de calibrage des écrans, la perception des matières et des couleurs peut varier de manière significative. Pour cette raison, aucune réclamation ne pourra être acceptée à ce sujet. Toutefois, si le client a commandé un échantillon, avant ou après la commande, pour effectuer une comparaison, il pourra formuler une réclamation en cas de différence constatée.

Les Produits bénéficient, sur présentation de la facture, des dispositions relatives aux garanties légales. Certains produits bénéficient de garanties contractuelles qui sont celles accordées par les fabricants des produits vendus par Artapisserie.fr.